Conditions générales
Mise à jour : 1ᵉʳ avril 2026
1. Éditeur
Site édité par Atelier des Mailles SARL, capital 5 000 €, 33 rue Colbert, 37000 Tours. RCS Tours 904 567 890. SIRET 904 567 890 00012. Directrice de la publication : Camille Bertin.
2. Hébergeur
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
3. Objet
Le site présente les cours de tricot et la vente de kits par correspondance proposés par l'atelier.
4. Inscription aux cours
L'inscription est validée après réception de l'acompte de 30 %. Le solde est dû le premier jour du cours pour les hebdomadaires, à la signature pour les stages. Paiement par virement, carte ou chèque.
5. Annulation des cours
Par l'élève : remboursement intégral 14 jours avant, retenue de 50 % entre 14 et 7 jours, 100 % en deçà. Par l'atelier (effectif insuffisant) : remboursement intégral ou report.
6. Commandes de kits
Les kits sont expédiés sous 48 h ouvrées après réception du paiement. Livraison Mondial Relay (5,90 €) ou Colissimo (8,90 €). Port offert à partir de 80 € de commande.
7. Droit de rétractation
14 jours après réception, frais de retour à votre charge. Le retour doit être en état neuf et non déballé (laine ouverte non remboursable pour raisons d'hygiène).
8. Propriété intellectuelle
Les patrons des kits sont protégés par le droit d'auteur. Reproduction et diffusion sans autorisation interdite, y compris en ligne. Vous pouvez en revanche vendre votre propre production tricotée.
9. Médiation
Médiateur de la consommation : Medicys (medicys.fr).
10. Droit applicable
Droit français. Tribunaux compétents : ressort de la Cour d'appel d'Orléans.
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